Conditions d'utilisation
Projet: Ce texte est provisoire et n'est pas encore juridiquement contraignant. La version définitive sera publiée avant le lancement. La version allemande fait foi.
La version allemande de ces conditions fait foi ; les autres langues sont des traductions.
Champ d'application
[Espace réservé : qui fournit LightFleet et à qui s'appliquent ces conditions.]
Compte et accès
[Espace réservé : création d'un compte, connexion, comptes partagés, organisations et rôles.]
Formules et prix
[Espace réservé : formules gratuites et payantes, périodes d'essai, paiement et résiliation.]
Réservations dans les organisations
[Espace réservé : réservations, annulation et absences selon les règles de chaque organisation, frais facturés par les organisations.]
Vos données
[Espace réservé : ce qui appartient à l'utilisateur et à l'organisation, export et suppression ; voir la politique de confidentialité.]
Disponibilité et version alpha
[Espace réservé : disponibilité du service, changements pendant la phase alpha.]
Responsabilité
[Espace réservé : LightFleet ne remplace pas la responsabilité du pilote et du propriétaire pour la navigabilité ; responsabilité.]
Modification des conditions
[Espace réservé : comment les changements sont annoncés ; une nouvelle version est acceptée à nouveau avant d'utiliser l'application.]
Version 2026-10-18